Officiel / Conseil communal
Procès verbaux et préavis

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs.

2021

Séance du 12 octobre 2021

Convocation
12/2021
Autorisation générale de plaider - Législature 2021-2026
13/2021
Autorisation de dépenses imprévisibles, exceptionnelles et d'urgence - Législature 2021-2026
14/2021
Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2021/2026
15/2021
Autorisation générale pour la constitution de sociétés commerciales, d'associations et de fondations, ainsi que l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales - Législature 2021-2026
16/2021
Demande de crédit pour les travaux de remplacement du revêtement de sol dans les chambres de l'Hôtel de Commune
17/2021
Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2022
Annexe : Projet d'arrêté communal d'imposition 2022
18/2021
Modification des indemnités municipales
19/2021
Modification des vacations des membres du bureau et du Conseil


Séance du 22 juin 2021

Convocation
08/2021 Comptes et rapport de gestion (Dossier complet à disposition à l'administration communale)
Annexe : Rapport de gestion 2020
09/2021 Adoption du volet stratégique du plan directeur régional touristique des alpes vaudoises
10/2021 Adoption du nouveau règlement du personnel communal
Annexes : Projet de règlement et des annexes - Résumé des modifications
11/2021 Soutien financier en vue de la création d'un stade de slalom


Séance du 27 avril 2021

Procès-verbal (sera publié dès son approbation)
04/2021 Demande de crédit complémentaire pour le PA Communal
05/2021 Demande de crédit pour la réalisation du sentier didactique dans la forêt des Arses
06/2021 Demande de crédit pour l'entretien des réseaux d'eau et d'égouts - Secteur "Le Crêt - Garage du Vanil"
07/2021 Demande de crédit pour l'entretien des réseaux d'eau et d'égouts - "Chemin des Poses - Chemin des Coursions à la Cotze"



Séance du 16 février 2021

Procès-verbal
01/2021 Demande de crédit complémentaire pour la mise en séparatif des Chalets Neufs
02/2021 Demande de crédit pour la mise en conformité de la conduite d'eau potable Les Chavalets - Le Boët d'Amont
03/2021 Demande de crédit pour la mise aux normes des chalets d'alpage

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Mme Stéphanie Graf-Oesch "Plus de liberté dans l'utilisation de nos taxes de séjour"


2020

Séance du 09 juin 2020

Procès verbal
01/2020 Demande de crédit pour l'adaptation de la signalisation routière aux résultats de l'étude de planification
02/2020 Demande de crédit pour la réfection de la route de Derrière Lé Né
03/2020 Demande de crédit complémentaire pour la réfection de la cuisine de la grand salle
04/2020 Demande de crédit pour les mesures de protection des dangers naturels (conduite d'eau & parcelle 140)


Séance du 18 août 2020

Procès-verbal
05/2020 Comptes et rapport de gestion 2019 (Dossier complet à disposition à l'administration)
Annexe : Rapport de gestion 2019
06/2020 Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires situés sous le giratoire et le long de la route cantonale


Séance du 06 octobre 2020

Procès-verbal
07/2020 Demande de crédit en vue de la réalisation du concept global de protection contre les dangers naturels dans la zone des Monts
08/2020 Demande de crédit en vue de la réalisation des différents travaux de réfection du collège de Rougemont
09/2020 Adoption de l'arrêté d'imposition 2021
Annexe : Projet d'arrêté


Séance du 05 décembre 2020

Procès-verbal
10/2020 Budget 2021 (dossier complet à disposition à l'administration)
11/2020 Demande de crédit pour l'installation de récupérateurs de balles au stand de tir de Rougemont
12/2020 Adoption du règlement de l'entente intercommunale du SDIS du Pays-d'Enhaut
Annexe : Projet de règlement - Tarifs
13/2020 Adoption du nouveau contrat de parc 2022-2031 liant la Commune de Rougemont à l'Association du Parc Naturel Régional Gruyère-Pays-d'Enhaut
Annexe : Projet de contrat

2019

Séance du 25 juin 2019

Procès verbal

Comptes et rapport de gestion 2018 (Dossier complet à disposition à l'administration)
Annexes : Rapport de gestion 2018 et présentation du boursierlors de la séance
Demande de crédit pour la sécurisation du pont, de la route et des berges du Grand Riau

Séance du 08 octobre 2019

Procès verbal

Arrêté communal d'imposition 2020
Annexes : Projet d'arrêté et graphiques

Séance du 07 décembre 2019

Procès verbal
04 / 2019  04/2019 Budget 2020 (Dossier complet à disposition à l'administration)
05 / 2019  Adoption du nouveau règlement sur la distribution de l'eau
Annexes : Projet de règlement et son annexe
06 / 2019  Adoption du nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Annexes : Projet de règlement et son annexe

2018

Séance du 17 avril 2018

Procès verbal 
01 / 2018 Demande de crédit pour le remplacement du matériel informatique
02 / 2018 Demande de crédit pour l'assainissement de la grande salle et la création de nouveaux locaux
03 / 2018 Demande de crédit pour la réfection de la route cantonale RC 702 sur le tronçon communal

Séance du 19 juin 2018

Procès Verbal 
04 / 2018 Comptes et rapport de gestion 2017 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale
Annexe : Rapport de gestion 2017
05 / 2018 Demande de crédit pour divers travaux liés aux intempéries
06 / 2018 Demande d'autorisation d'emprunt pour les liquidités communales

Séance du 02 octobre 2018

Procès verbal 
07 / 2018 

Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2019
Annexe : Projet d'arrêté

08 / 2018 Adoption du PPA L'Ougette

Séance du 08 décembre 2018

Procès verbal 
09 / 2018 Modification du règlement communal de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
10 / 2018 Modification du règlement sur la gestion des déchets
11 / 2018 Préavis retiré par la municipalité
12 / 2018 Budget 2019 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale


Documents

 Règlement du conseil communal