Procès verbaux et préavis 2018 - 2020

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille en MB est précisée pour chaque document. Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.


2020


Séance du 09 juin 2020


Procès verbal
01/2020 Demande de crédit pour l'adaptation de la signalisation routière aux résultats de l'étude de planification
02/2020 Demande de crédit pour la réfection de la route de Derrière Lé Né
03/2020 Demande de crédit complémentaire pour la réfection de la cuisine de la grand salle
04/2020 Demande de crédit pour les mesures de protection des dangers naturels (conduite d'eau & parcelle 140)


Séance du 18 août 2020


Procès-verbal
05/2020 Comptes et rapport de gestion 2019 (Dossier complet à disposition à l'administration)
Annexe : Rapport de gestion 2019
06/2020 Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires situés sous le giratoire et le long de la route cantonale


Séance du 06 octobre 2020


Procès-verbal (sera publié dès son approbation)
07/2020 Demande de crédit en vue de la réalisation du concept global de protection contre les dangers naturels dans la zone des Monts
08/2020 Demande de crédit en vue de la réalisation des différents travaux de réfection du collège de Rougemont
09/2020 Adoption de l'arrêté d'imposition 2021
Annexe : Projet d'arrêté

2019


Séance du 25 juin 2019

Procès verbal
Comptes et rapport de gestion 2018 (Dossier complet à disposition à l'administration)
Annexes : Rapport de gestion 2018 et présentation du boursierlors de la séance

Demande de crédit pour la sécurisation du pont, de la route et des berges du Grand Riau

Séance du 08 octobre 2019

Procès verbal
Arrêté communal d'imposition 2020
Annexes : Projet d'arrêté et graphiques

Séance du 07 décembre 2019

04 / 2019  Procès verbal
04/2019 Budget 2020 (Dossier complet à disposition à l'administration)
05 / 2019  Adoption du nouveau règlement sur la distribution de l'eau
Annexes : Projet de règlement et son annexe
06 / 2019  Adoption du nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Annexes : Projet de règlement et son annexe

2018


Séance du 17 avril 2018

01 / 2018 Procès verbal 
Demande de crédit pour le remplacement du matériel informatique
02 / 2018 Demande de crédit pour l'assainissement de la grande salle et la création de nouveaux locaux
03 / 2018 Demande de crédit pour la réfection de la route cantonale RC 702 sur le tronçon communal

Séance du 19 juin 2018

04 / 2018 Procès Verbal 

Comptes et rapport de gestion 2017 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale
Annexe : Rapport de gestion 2017

05 / 2018 Demande de crédit pour divers travaux liés aux intempéries
06 / 2018 Demande d'autorisation d'emprunt pour les liquidités communales

Séance du 02 octobre 2018

07 / 2018 

Procès verbal 
Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2019
Annexe : Projet d'arrêté

08 / 2018 Adoption du PPA L'Ougette

Séance du 08 décembre 2018

09 / 2018 Procès verbal 
Modification du règlement communal de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
10 / 2018 Modification du règlement sur la gestion des déchets
11 / 2018 Préavis retiré par la municipalité
12 / 2018 Budget 2019 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale