Procès verbaux et préavis 2018 - 2020

Voici la liste des PV : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille en MB est précisée pour chaque document. Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.


2019



Séance du 25 juin 2019

Procès verbal
Comptes et rapport de gestion 2018 (Dossier complet à disposition à l'administration)
Annexes : Rapport de gestion 2018 et présentation du boursierlors de la séance

Demande de crédit pour la sécurisation du pont, de la route et des berges du Grand Riau

Séance du 08 octobre 2019

Procès verbal
Arrêté communal d'imposition 2020
Annexes : Projet d'arrêté et graphiques


Séance du 07 décembre 2019

04 / 2019  Procès verbal
04/2019 Budget 2020 (Dossier complet à disposition à l'administration)
05 / 2019  Adoption du nouveau règlement sur la distribution de l'eau
Annexes : Projet de règlement et son annexe
06 / 2019  Adoption du nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Annexes : Projet de règlement et son annexe

2018



Séance du 17 avril 2018

01 / 2018 Procès verbal 
Demande de crédit pour le remplacement du matériel informatique
02 / 2018 Demande de crédit pour l'assainissement de la grande salle et la création de nouveaux locaux
03 / 2018 Demande de crédit pour la réfection de la route cantonale RC 702 sur le tronçon communal

Séance du 19 juin 2018

04 / 2018 Procès Verbal 

Comptes et rapport de gestion 2017
Annexe : Rapport de gestion 2017

05 / 2018 Demande de crédit pour divers travaux liés aux intempéries
06 / 2018 Demande d'autorisation d'emprunt pour les liquidités communales

Séance du 02 octobre 2018

07 / 2018 

Procès verbal 
Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2019
Annexe : Projet d'arrêté

08 / 2018 Adoption du PPA L'Ougette

Séance du 08 décembre 2018

09 / 2018 Procès verbal 
Modification du règlement communal de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
10 / 2018 Modification du règlement sur la gestion des déchets
11 / 2018 Préavis retiré par la municipalité
12 / 2018 Budget 2019