Officiel / Conseil communal

Préavis et procès-verbaux des années antérieures

2022
Séance du 22 mars 2022
Procès-verbal
01/2022	Demande de crédit complémentaire pour les mesures de protection des dangers naturels
02/2022	Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau d'eau et d'égouts secteur "Le Crêt - Garage du Vanil"
03/2022	Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau d'eau et d'égouts secteur "Chemin des Poses - Chemin des Coursions à la Cotze"
Séance du 28 juin 2022
Procès-verbal
04/2022	Adoption des comptes et du rapport de gestion 2021 (comptes à disposition à l'administration communale) Annexe : Rapport de gestion 2021
05/2022	Demande de crédit pour les travaux d'urgence à la route des Fenils
06/2022	Demande de crédit pour l'achat d'un nouveau véhicule
07/2022	Demande de crédit pour les travaux d'entretien de la route du Revers
08/2022	Adoption du plan d'affectation communal PACom et son règlement, du plan d'alignement fixant les limites des constructions, des plans de la constatation de la nature forestière Lien sur la page dédiée
Séance du 11 octobre 2022
Procès-verbal
09/2022	Demande de crédit pour le remplacement des applications de gestion informatique
10/2022	Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2023 Annexe : Projet d'arrêté communal d'imposition
11/2022	Demande de crédit pour les travaux d'urgence à la route de Rodomont
12/2022	Demande de crédit d'étude pour le futur réservoir d'eau potable à la Forcla
Séance du 03 décembre 2022
Procès-verbal sera publié dès son approbation
13/2022	Budget 2023 (A disposition à l'administration communale)
14/2022	Demande de crédits complémentaires budget 2022
15/2022	Adoption du règlement sur les émoluments en matière de police des constructions
17/2022	Demande de crédit d'étude dangers naturels, sécurisation du torrent du village, avant-projet, projet d'ouvrage et mise à l'enquête
18/2022	Modification de la taxe de résidence
19/2022	Demande de crédit complémentaire pour les travaux d'urgence à la Route de Rodomont
	Réponse au postulat de M. Gilles Châtelain du 22 mars 2022 - "Postulat concernant la protection des oiseaux nicheurs emblématiques du Pays-d'Enhaut"
2021
Séance du 16 février
Procès-verbal
01/2021	Demande de crédit complémentaire pour la mise en séparatif des Chalets Neufs
02/2021	Demande de crédit pour la mise en conformité de la conduite d'eau potable Les Chavalets - Le Boët d'Amont
03/2021	Demande de crédit pour la mise aux normes des chalets d'alpage
	Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Mme Stéphanie Graf-Oesch "Plus de liberté dans l'utilisation de nos taxes de séjour"
Séance du 27 avril
Procès-verbal
04/2021	Demande de crédit complémentaire pour le PA Communal
05/2021	Demande de crédit pour la réalisation du sentier didactique dans la forêt des Arses
06/2021	Demande de crédit pour l'entretien des réseaux d'eau et d'égouts - Secteur "Le Crêt - Garage du Vanil"
07/2021	Demande de crédit pour l'entretien des réseaux d'eau et d'égouts - "Chemin des Poses - Chemin des Coursions à la Cotze"
Séance du 22 juin
Procès-verbal
08/2021	Comptes et rapport de gestion (Dossier complet à disposition à l'administration communale) Annexe : Rapport de gestion 2020
09/2021	Adoption du volet stratégique du plan directeur régional touristique des alpes vaudoises
10/2021	Adoption du nouveau règlement du personnel communal Annexes : Projet de règlement et des annexes - Résumé des modifications
11/2021	Soutien financier en vue de la création d'un stade de slalom
Séance du 12 octobre
Procès-verbal
12/2021	Autorisation générale de plaider - Législature 2021-2026
13/2021	Autorisation de dépenses imprévisibles, exceptionnelles et d'urgence - Législature 2021-2026
14/2021	Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2021/2026
15/2021	Autorisation générale pour la constitution de sociétés commerciales, d'associations et de fondations, ainsi que l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales - Législature 2021-2026
16/2021	Demande de crédit pour les travaux de remplacement du revêtement de sol dans les chambres de l'Hôtel de Commune
17/2021	Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2022 Annexe : Projet d'arrêté communal d'imposition 2022
18/2021	Modification des indemnités municipales
19/2021	Modification des vacations des membres du bureau et du Conseil
Séance du 04 décembre
Procès-verbal
20/2021	Budget 2022 (dossier complet à disposition à l'administration) Présentation de la planification financière
21/2021	Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021/2026

2020
Séance du 09 juin
Procès-verbal
01/2020	Demande de crédit pour l'adaptation de la signalisation routière aux résultats de l'étude de planification
02/2020	Demande de crédit pour la réfection de la route de Derrière Lé Né
03/2020	Demande de crédit complémentaire pour la réfection de la cuisine de la grand salle
04/2020	Demande de crédit pour les mesures de protection des dangers naturels (conduite d'eau & parcelle 140)
Séance du 18 août
Procès-verbal
05/2020	Comptes et rapport de gestion 2019 (Dossier complet à disposition à l'administration) Annexe : Rapport de gestion 2019
06/2020	Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires situés sous le giratoire et le long de la route cantonale
Séance du 06 octobre
Procès-verbal
07/2020	Demande de crédit en vue de la réalisation du concept global de protection contre les dangers naturels dans la zone des Monts
08/2020	Demande de crédit en vue de la réalisation des différents travaux de réfection du collège de Rougemont
09/2020	Adoption de l'arrêté d'imposition 2021 Annexe : Projet d'arrêté
Séance du 05 décembre
Procès-verbal
10/2020	Budget 2021 (dossier complet à disposition à l'administration)
11/2020	Demande de crédit pour l'installation de récupérateurs de balles au stand de tir de Rougemont
12/2020	Adoption du règlement de l'entente intercommunale du SDIS du Pays-d'Enhaut Annexe : Projet de règlement - Tarifs
13/2020	Adoption du nouveau contrat de parc 2022-2031 liant la Commune de Rougemont à l'Association du Parc Naturel Régional Gruyère-Pays-d'Enhaut Annexe : Projet de contrat

2019
Séance du 25 juin
Procès-verbal
01/2019	Comptes et rapport de gestion 2018 (Dossier complet à disposition à l'administration) Annexes : Rapport de gestion 2018 et présentation du boursierlors de la séance
02/2019	Demande de crédit pour la sécurisation du pont, de la route et des berges du Grand Riau
Séance du 08 octobre
Procès-verbal
03/2019	Arrêté communal d'imposition 2020 Annexes : Projet d'arrêté et graphiques
Séance du 07 décembre
Procès-verbal
04/2019	04/2019 Budget 2020 (Dossier complet à disposition à l'administration)
05/2019	Adoption du nouveau règlement sur la distribution de l'eau Annexes : Projet de règlement et son annexe
06/2019	Adoption du nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux Annexes : Projet de règlement et son annexe

2018
Séance du 17 avril
Procès-verbal
01/2018	Demande de crédit pour le remplacement du matériel informatique
02/2018	Demande de crédit pour l'assainissement de la grande salle et la création de nouveaux locaux
03/2018	Demande de crédit pour la réfection de la route cantonale RC 702 sur le tronçon communal
Séance du 19 juin
Procès-verbal
04/2018	Comptes et rapport de gestion 2017 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale Annexe : Rapport de gestion 2017
05/2018	Demande de crédit pour divers travaux liés aux intempéries
06-2018	Demande d'autorisation d'emprunt pour les liquidités communales
Séance du 02 octobre
Procès-verbal
07/2018	Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2019 Annexe : Projet d'arrêté
08/2018	Adoption du PPA L'Ougette
Séance du 08 décembre
Procès-verbal
09/2018	Modification du règlement communal de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
10/2018	Modification du règlement sur la gestion des déchets
11/2018	Préavis retiré par la municipalité
12/2018	Budget 2019 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale