Officiel / Conseil communal

Préavis et procès-verbaux des années antérieures

2021
Séance du 16 février
Procès-verbal
01/2021	Demande de crédit complémentaire pour la mise en séparatif des Chalets Neufs
02/2021	Demande de crédit pour la mise en conformité de la conduite d'eau potable Les Chavalets - Le Boët d'Amont
03/2021	Demande de crédit pour la mise aux normes des chalets d'alpage
	Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Mme Stéphanie Graf-Oesch "Plus de liberté dans l'utilisation de nos taxes de séjour"
Séance du 27 avril
Procès-verbal
04/2021	Demande de crédit complémentaire pour le PA Communal
05/2021	Demande de crédit pour la réalisation du sentier didactique dans la forêt des Arses
06/2021	Demande de crédit pour l'entretien des réseaux d'eau et d'égouts - Secteur "Le Crêt - Garage du Vanil"
07/2021	Demande de crédit pour l'entretien des réseaux d'eau et d'égouts - "Chemin des Poses - Chemin des Coursions à la Cotze"
Séance du 22 juin
Procès-verbal
08/2021	Comptes et rapport de gestion (Dossier complet à disposition à l'administration communale) Annexe : Rapport de gestion 2020
09/2021	Adoption du volet stratégique du plan directeur régional touristique des alpes vaudoises
10/2021	Adoption du nouveau règlement du personnel communal Annexes : Projet de règlement et des annexes - Résumé des modifications
11/2021	Soutien financier en vue de la création d'un stade de slalom
Séance du 12 octobre
Procès-verbal
12/2021	Autorisation générale de plaider - Législature 2021-2026
13/2021	Autorisation de dépenses imprévisibles, exceptionnelles et d'urgence - Législature 2021-2026
14/2021	Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2021/2026
15/2021	Autorisation générale pour la constitution de sociétés commerciales, d'associations et de fondations, ainsi que l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales - Législature 2021-2026
16/2021	Demande de crédit pour les travaux de remplacement du revêtement de sol dans les chambres de l'Hôtel de Commune
17/2021	Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2022 Annexe : Projet d'arrêté communal d'imposition 2022
18/2021	Modification des indemnités municipales
19/2021	Modification des vacations des membres du bureau et du Conseil
Séance du 04 décembre
Procès-verbal
20/2021	Budget 2022 (dossier complet à disposition à l'administration) Présentation de la planification financière
21/2021	Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021/2026

2020
Séance du 09 juin
Procès-verbal
01/2020	Demande de crédit pour l'adaptation de la signalisation routière aux résultats de l'étude de planification
02/2020	Demande de crédit pour la réfection de la route de Derrière Lé Né
03/2020	Demande de crédit complémentaire pour la réfection de la cuisine de la grand salle
04/2020	Demande de crédit pour les mesures de protection des dangers naturels (conduite d'eau & parcelle 140)
Séance du 18 août
Procès-verbal
05/2020	Comptes et rapport de gestion 2019 (Dossier complet à disposition à l'administration) Annexe : Rapport de gestion 2019
06/2020	Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires situés sous le giratoire et le long de la route cantonale
Séance du 06 octobre
Procès-verbal
07/2020	Demande de crédit en vue de la réalisation du concept global de protection contre les dangers naturels dans la zone des Monts
08/2020	Demande de crédit en vue de la réalisation des différents travaux de réfection du collège de Rougemont
09/2020	Adoption de l'arrêté d'imposition 2021 Annexe : Projet d'arrêté
Séance du 05 décembre
Procès-verbal
10/2020	Budget 2021 (dossier complet à disposition à l'administration)
11/2020	Demande de crédit pour l'installation de récupérateurs de balles au stand de tir de Rougemont
12/2020	Adoption du règlement de l'entente intercommunale du SDIS du Pays-d'Enhaut Annexe : Projet de règlement - Tarifs
13/2020	Adoption du nouveau contrat de parc 2022-2031 liant la Commune de Rougemont à l'Association du Parc Naturel Régional Gruyère-Pays-d'Enhaut Annexe : Projet de contrat

2019
Séance du 25 juin
Procès-verbal
01/2019	Comptes et rapport de gestion 2018 (Dossier complet à disposition à l'administration) Annexes : Rapport de gestion 2018 et présentation du boursierlors de la séance
02/2019	Demande de crédit pour la sécurisation du pont, de la route et des berges du Grand Riau
Séance du 08 octobre
Procès-verbal
03/2019	Arrêté communal d'imposition 2020 Annexes : Projet d'arrêté et graphiques
Séance du 07 décembre
Procès-verbal
04/2019	04/2019 Budget 2020 (Dossier complet à disposition à l'administration)
05/2019	Adoption du nouveau règlement sur la distribution de l'eau Annexes : Projet de règlement et son annexe
06/2019	Adoption du nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux Annexes : Projet de règlement et son annexe

2018
Séance du 17 avril
Procès-verbal
01/2018	Demande de crédit pour le remplacement du matériel informatique
02/2018	Demande de crédit pour l'assainissement de la grande salle et la création de nouveaux locaux
03/2018	Demande de crédit pour la réfection de la route cantonale RC 702 sur le tronçon communal
Séance du 19 juin
Procès-verbal
04/2018	Comptes et rapport de gestion 2017 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale Annexe : Rapport de gestion 2017
05/2018	Demande de crédit pour divers travaux liés aux intempéries
06-2018	Demande d'autorisation d'emprunt pour les liquidités communales
Séance du 02 octobre
Procès-verbal
07/2018	Adoption de l'arrêté communal d'imposition 2019 Annexe : Projet d'arrêté
08/2018	Adoption du PPA L'Ougette
Séance du 08 décembre
Procès-verbal
09/2018	Modification du règlement communal de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
10/2018	Modification du règlement sur la gestion des déchets
11/2018	Préavis retiré par la municipalité
12/2018	Budget 2019 - Dossier à disposition auprès de l'administration communale